Tous les avis rendus par thème

Alerte

• Avis relatif au renforcement de l’expertise portant sur l’évaluation des expositions professionnelles aux pesticides en agriculture
• Avis relatif à la politique de l’Union Européenne concernant les pesticides contenant des substances actives classées comme "candidates à la substitution"
• Avis relatif au renforcement de l’organisation, du contrôle et de la recherche en radioprotection et sûreté nucléaire
• Avis sur la saisine "Sous-évaluation chronique de la toxicité des pesticides en France"
  Octobre 2022
• Avis accompagnant la publication du rapport du groupe d’experts indépendants « Pour une gestion alerte du risque chimique »
  Novembre 2021
• Avis sur le signalement de possibles risques liés à l’utilisation de fongicides agissant par inhibition de la succinate déshydrogènase (SDHI)
  Novembre 2019
• Avis sur les recommandations des autorités sanitaires relatives au dépistage du cancer du sein chez des femmes à très haut risque
  Avis du 6 décembre 2018
• Avis relatif à la publicité à donner aux obligations faites aux entreprises quant à la mise en place du registre des alertes
  Avis du 30 juin 2017
• Avis relatif à la destruction d’éléments de dossier de signalement émis par un lanceur d’alerte
  Avis du 30 juin 2017

Amélioration de la gestion des alertes

• Avis relatif à l’évolution des missions et du fonctionnement de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d’environnement (cnDAspe)
• Modèle-type de registre d’alerte proposé aux organismes publics visés par le décret n° 2014-1628
  Janvier 2022
• Avis concernant les alertes relatives à l’environnement
  Janvier 2018

Déontologie

• Avis relatif à la déontologie d’une expertise sanitaire diligentée par l’ARS Grand-Est
• Avis de la cnDAspe accompagnant la publication du rapport du groupe d’experts indépendants « Indépendance de la recherche et de l’expertise publiques dans les contextes de relations public-privé intéressant les domaines de la santé et de l’environnement »
• Avis sur l’harmonisation des dispositifs de gestion des liens d’intérêts au sein des autorités d’expertise nationales compétentes en matière d’évaluation des risques et d’autorisation de la mise sur le marché des pesticides au sein de l’Union européenne
  Juin 2022
• Avis sur les conditions de la confiance des citoyens vis-à-vis du processus d’évaluation du renouvellement de l’autorisation du glyphosate en Europe
  Décembre 2021
• Avis concernant la déontologie des procédures d’expertise au sein des agences de l’Union européenne
  Janvier 2019
• Avis rendus sur les codes de déontologie
  Juin 2018

Tous les avis rendus par date

• Avis relatif à l’évolution des missions et du fonctionnement de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d’environnement (cnDAspe)
• Avis relatif à la déontologie d’une expertise sanitaire diligentée par l’ARS Grand-Est
• Avis de la cnDAspe accompagnant la publication du rapport du groupe d’experts indépendants « Indépendance de la recherche et de l’expertise publiques dans les contextes de relations public-privé intéressant les domaines de la santé et de l’environnement »
• Avis relatif au renforcement de l’expertise portant sur l’évaluation des expositions professionnelles aux pesticides en agriculture
• Avis relatif à la politique de l’Union Européenne concernant les pesticides contenant des substances actives classées comme "candidates à la substitution"
• Avis relatif au renforcement de l’organisation, du contrôle et de la recherche en radioprotection et sûreté nucléaire
• Avis sur la saisine "Sous-évaluation chronique de la toxicité des pesticides en France"
  Octobre 2022
• Avis sur l’harmonisation des dispositifs de gestion des liens d’intérêts au sein des autorités d’expertise nationales compétentes en matière d’évaluation des risques et d’autorisation de la mise sur le marché des pesticides au sein de l’Union européenne
  Juin 2022
• Modèle-type de registre d’alerte proposé aux organismes publics visés par le décret n° 2014-1628
  Janvier 2022
• Avis sur les conditions de la confiance des citoyens vis-à-vis du processus d’évaluation du renouvellement de l’autorisation du glyphosate en Europe
  Décembre 2021
• Avis accompagnant la publication du rapport du groupe d’experts indépendants « Pour une gestion alerte du risque chimique »
  Novembre 2021
• Avis sur le signalement de possibles risques liés à l’utilisation de fongicides agissant par inhibition de la succinate déshydrogènase (SDHI)
  Novembre 2019
• Avis concernant la déontologie des procédures d’expertise au sein des agences de l’Union européenne
  Janvier 2019
• Avis sur les recommandations des autorités sanitaires relatives au dépistage du cancer du sein chez des femmes à très haut risque
  Avis du 6 décembre 2018
• Avis rendus sur les codes de déontologie
  Juin 2018
• Avis concernant les alertes relatives à l’environnement
  Janvier 2018
• Avis relatif à la publicité à donner aux obligations faites aux entreprises quant à la mise en place du registre des alertes
  Avis du 30 juin 2017
• Avis relatif à la destruction d’éléments de dossier de signalement émis par un lanceur d’alerte
  Avis du 30 juin 2017