Liste des signalements reçus par la Commission
Avis rendus par thème
Alerte
- Avis accompagnant la publication du rapport du groupe d’experts indépendants « Pour une gestion alerte du risque chimique »Novembre 2021
- Avis sur le signalement de possibles risques liés à l’utilisation de fongicides agissant par inhibition de la succinate déshydrogènase (SDHI)Novembre 2019
- Avis sur les recommandations des autorités sanitaires relatives au dépistage du cancer du sein chez des femmes à très haut risqueAvis du 6 décembre 2018
Amélioration de la gestion des alertes
- Modèle-type de registre d’alerte proposé aux organismes publics visés par le décret n° 2014-1628Janvier 2022
- Avis concernant les alertes relatives à l’environnementJanvier 2018
Déontologie
- Avis sur les conditions de la confiance des citoyens vis-à-vis du processus d’évaluation du renouvellement de l’autorisation du glyphosate en EuropeDécembre 2021
- Avis concernant la déontologie des procédures d’expertise au sein des agences de l’Union européenneJanvier 2019
- Avis rendus sur les codes de déontologieJuin 2018
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Avis rendus par date
- Modèle-type de registre d’alerte proposé aux organismes publics visés par le décret n° 2014-1628Janvier 2022
- Avis sur les conditions de la confiance des citoyens vis-à-vis du processus d’évaluation du renouvellement de l’autorisation du glyphosate en EuropeDécembre 2021
- Avis accompagnant la publication du rapport du groupe d’experts indépendants « Pour une gestion alerte du risque chimique »Novembre 2021