Liste des signalements reçus par la Commission
Avis rendus par thème
Alerte
- Avis relatif au renforcement de l’expertise portant sur l’évaluation des expositions professionnelles aux pesticides en agriculture
- Avis relatif à la politique de l’Union Européenne concernant les pesticides contenant des substances actives classées comme "candidates à la substitution"
- Avis relatif au renforcement de l’organisation, du contrôle et de la recherche en radioprotection et sûreté nucléaire
Amélioration de la gestion des alertes
- Modèle-type de registre d’alerte proposé aux organismes publics visés par le décret n° 2014-1628Janvier 2022
- Avis concernant les alertes relatives à l’environnementJanvier 2018
Déontologie
- Avis sur l’harmonisation des dispositifs de gestion des liens d’intérêts au sein des autorités d’expertise nationales compétentes en matière d’évaluation des risques et d’autorisation de la mise sur le marché des pesticides au sein de l’Union européenne Juin 2022
- Avis sur les conditions de la confiance des citoyens vis-à-vis du processus d’évaluation du renouvellement de l’autorisation du glyphosate en EuropeDécembre 2021
- Avis concernant la déontologie des procédures d’expertise au sein des agences de l’Union européenneJanvier 2019
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Avis rendus par date
- Avis relatif au renforcement de l’expertise portant sur l’évaluation des expositions professionnelles aux pesticides en agriculture
- Avis relatif à la politique de l’Union Européenne concernant les pesticides contenant des substances actives classées comme "candidates à la substitution"
- Avis relatif au renforcement de l’organisation, du contrôle et de la recherche en radioprotection et sûreté nucléaire