Liste des signalements reçus par la Commission

Avis rendus par thème

Alerte

• Avis accompagnant la publication du rapport du groupe d’experts indépendants « Pour une gestion alerte du risque chimique »
  Novembre 2021
• Avis sur le signalement de possibles risques liés à l’utilisation de fongicides agissant par inhibition de la succinate déshydrogènase (SDHI)
  Novembre 2019
• Avis sur les recommandations des autorités sanitaires relatives au dépistage du cancer du sein chez des femmes à très haut risque
  Avis du 6 décembre 2018

Amélioration de la gestion des alertes

• Modèle-type de registre d’alerte proposé aux organismes publics visés par le décret n° 2014-1628
  Décembre 2018
• Avis concernant les alertes relatives à l’environnement
  Janvier 2018

Déontologie

• Avis sur les conditions de la confiance des citoyens vis-à-vis du processus d’évaluation du renouvellement de l’autorisation du glyphosate en Europe
  Décembre 2021
• Avis concernant la déontologie des procédures d’expertise au sein des agences de l’Union européenne
  Janvier 2019
• Avis rendus sur les codes de déontologie
  Juin 2018

Avis rendus par date

• Avis sur les conditions de la confiance des citoyens vis-à-vis du processus d’évaluation du renouvellement de l’autorisation du glyphosate en Europe
  Décembre 2021
• Avis accompagnant la publication du rapport du groupe d’experts indépendants « Pour une gestion alerte du risque chimique »
  Novembre 2021
• Avis sur le signalement de possibles risques liés à l’utilisation de fongicides agissant par inhibition de la succinate déshydrogènase (SDHI)
  Novembre 2019

Comptes-rendus de réunion

• Compte-rendu de la réunion du 18 novembre 2021
• Compte-rendu de la réunion du 21 octobre 2021
• Compte-rendu de la réunion du 16 septembre 2021

Rapports annuels

• Rapport d’activité 2020