La cnDAspe approuve l’analyse de ses rapporteurs concernant le dispositif de déontologie du CIRAD et traite d’un nouveau signalement.

Décision 1 – Le compte-rendu de la réunion du 19 janvier 2023 est adopté.

Décision 2 – Dossier n°214 - Brûlage, résidus de bois : Conformément à sa décision du 11 mars 2021 révisée, la Commission donne mandat au bureau pour donner suite au dossier n° 214. Les suites données seront actées au compte rendu de la réunion
plénière suivant leur instruction.

Décision 3 – La Commission approuve l’analyse de ses rapporteurs concernant le dispositif de déontologie du CIRAD, et donne mandat au bureau pour en communiquer les recommandations.