Avis : Conditions de la confiance des citoyens vis-à-vis du processus d’évaluation du renouvellement de l’autorisation du glyphosate en Europe
24 décembre 2021Dans le cadre de sa mission de veiller à la déontologie de l’expertise scientifique et technique, la cnDAspe émet un avis sur les conditions de la confiance des citoyens vis-à-vis du processus d’évaluation du renouvellement de l’autorisation du glyphosate en Europe.
Relevé des décisions de la réunion du 16 décembre 2021
22 décembre 2021La Commission a examiné trois dossiers dont un nouveau signalement qualifié en alerte à transmettre aux ministres concernés. Elle a débattu d’un projet d’avis sur les conditions de la confiance des citoyens vis-à-vis du processus d’évaluation du renouvellement de l’autorisation du glyphosate en Europe.
Relevé des décisions de la réunion du 18 novembre 2021
22 novembre 2021La Commission a examiné neuf dossiers dont six nouveaux signalements. Trois dossiers ont été clos, deux nouveaux signalements ne relèvent pas des compétences de la Commission et quatre vont faire l’objet d’une instruction pour vérification des critères de qualification en alerte.
Gestion alerte du risque chimique, avis et préconisations de la cnDAspe
4 novembre 2021S’appuyant sur le rapport produit par un groupe d’experts indépendants, la cnDAspe publie un avis et ses préconisations sur la gestion alerte du risque chimique, prenant en exemple notamment le cas des SDHI.
Déontologie et partenariats public-privé, installation d’un nouveau groupe de travail de la cnDAspe
20 octobre 2021Le nouveau groupe de travail de la cnDAspe portant sur l’indépendance de la recherche et de l’expertise dans les contextes de relations public-privé intéressant les domaines de la santé et de l’environnement a tenu sa première réunion le 5 octobre 2021.
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