Gestion alerte du risque chimique, avis et préconisations de la cnDAspe
4 novembre 2021S’appuyant sur le rapport produit par un groupe d’experts indépendants, la cnDAspe publie un avis et ses préconisations sur la gestion alerte du risque chimique, prenant en exemple notamment le cas des SDHI.
Déontologie et partenariats public-privé, installation d’un nouveau groupe de travail de la cnDAspe
20 octobre 2021Le nouveau groupe de travail de la cnDAspe portant sur l’indépendance de la recherche et de l’expertise dans les contextes de relations public-privé intéressant les domaines de la santé et de l’environnement a tenu sa première réunion le 5 octobre 2021.
Rapport Santé-Environnement : réponse aux interrogations des Inspections générales
18 octobre 2021Dans un courrier adressé à différents ministres, la cnDAspe a souhaité répondre au rapport de leurs inspections générales et rappeler l’inadéquation de moyens alloués à ses missions.
Relevé des décisions de la réunion du 16 septembre 2021
20 septembre 2021La Commission a débattu sur six dossiers dont quatre nouveaux signalements. Deux dossiers ont été clos suite aux mesures mises en œuvre par les autorités territoriales compétentes, deux signalements ne répondent pas aux critères de qualification en alerte et deux signalements vont faire l’objet d’une instruction préalable. La Commission a validé à l’unanimité la version 4 de son règlement intérieur.
Relevé des décisions de la réunion du 1er juillet 2021
5 juillet 2021La Commission a débattu sur six dossiers dont quatre nouveaux nécessitant des compléments d’information. Pour les deux dossiers déjà qualifiés en alerte, l’un sera transmis au ministre concerné, l’autre reste en attente des résultats des études lancées suite à l’information du ministre par la Commission. La Commission a également traité de la préparation du lancement de la formation spécifique sur l’indépendance de l’expertise.