Monsieur Serge Lepeltier, ministre de l’Écologie et du Développement durable, a demandé le 17 décembre 2004 au Comité de la prévention et de la précaution d’examiner les conséquences sanitaires possibles de la production et mise en œuvre de particules d’échelle de taille nanométrique et les moyens actuellement existants pour organiser la vigilance collective et disposer d’une capacité à appréhender les risques.

Il est demandé au CPP de proposer « des moyens d’accompagner correctement la croissance des usagers et des disséminations des nanoparticules et d’émettre des recommandations sur la conduite à tenir pour le suivi, l’identification de risques et l’élaboration des précautions adaptées à ces nouvelles échelles ».

Le présent avis concerne les nanoparticules manufacturées à l’exception des nanoparticules utilisées à des fins médicales. Il dresse l’état des connaissances concernant les sources, les utilisations et le devenir des nanoparticules, leurs caractéristiques physico-chimiques, les données toxicologiques et écotoxicologiques. Par ailleurs, il présente les réglementations susceptibles de s’appliquer aux nanoparticules. Il s’interroge enfin sur la place à donner aux citoyens dans les choix sociétaux que les nanotechnologies impliquent.

De l’analyse ainsi menée, il ressort au premier chef que les nanoparticules, du fait de leur très petite taille, peuvent susciter une réaction biologique et présenter un danger. Certes, il n’existe pas actuellement suffisamment de données pour évaluer le risque réel pour la santé de l’homme ou plus généralement l’impact sur le vivant. Mais de multiples arguments indiquent l’existence d’une réactivité biologique particulière des nanoparticules en rapport avec leur très petite taille, comparée à celle qui est observée avec des particules de même composition mais de plus grande taille (de l’ordre du micromètre ou plus). Cette réactivité cellulaire et tissulaire peut constituer un danger chez l’homme si celui-ci est exposé par inhalation, ingestion ou passage transcutané, à ces particules. Compte tenu de ce constat, le CPP émet les quatre séries de recommandations suivantes :

• recenser les nanoparticules issues des nanotechnologies et les filières de production ;
• produire de nouvelles connaissances sur les expositions, les dangers et les risques ;
• adopter des mesures de précaution pour protéger les travailleurs, la population générale et les écosystèmes et éviter la dispersion incontrôlée de ces nanoparticules ; élaborer un dispositif national réglementaire en cohérence avec les recommandations de la commission européenne
• prendre en compte les aspects sociétaux.